Article 1 : OBJET

La société Cahier de cuisine, Société à responsabilité limitée au capital de 55000EUR ayant son siège social au 69 rue de Chabrol 75010 PARIS organise un jeu gratuit sans obligation d'achat sur le site Cahier de cuisine (http://www.cahierdecuisine.com) du 15/11/2008 au 31 mai  2009 inclus. Cette opération se déroulera en 4 sessions :
-session 1 : du 15 novembre 2008 au 14 décembre 2008 minuit inclus (date et heure françaises de connexion faisant foi)
-session 2 : du 9 janvier 2009 au 8 février 2009 minuit inclus (date et heure françaises de connexion faisant foi)
-session 3 : du 6 mars 2009 au 5 avril 2009 minuit inclus (date et heure françaises de connexion faisant foi)
-session 4 : du 1er mai 2009 au 31 mai 2009 minuit inclus (date et heure françaises de connexion faisant foi)

A chaque session correspond un thème spécifique pour la création des recettes, objet du jeu. Chaque thème et les périodes de votes seront spécifiés dans un avenant déposé chez Maître Sandrine MANCEAU, Huissier de Justice dépositaire du règlement.
1.2 Le Jeu est accessible à tout utilisateur (ci-après [Participant]) inscrit sur le Site, dont l’adresse Internet est http://www.cahierdecuisine.com. Il consiste à faire parvenir, pour une ou plusieurs sessions, sous format électronique, une ou plusieurs recettes de cuisine, avant la date limite de participation de la session concernée.
1.3 La société organisatrice se réserve le droit d'arrêter, de modifier ou de prolonger la durée du Jeu et de chaque session de jeu, sans préavis et sans que la moindre indemnité puisse lui être réclamée de ce fait. Toutefois, toute modification fera l’objet d’un avenant qui sera déposé chez Maître MANCEAU, dépositaire du présent règlement et sera mis en ligne sur le site. La participation au jeu implique de la part des joueurs l’acceptation pleine et entière du présent règlement et du principe du jeu.
ARTICLE 2 : MODALITES DE PARTICIPATION
2.1 Le Jeu est ouvert à toute personne physique résidant en France Métropolitaine, ayant correctement rempli et validé le formulaire d’inscription présent sur le site www.cahierdecuisine.com. Les formulaires d’inscriptions incomplets ou comportant des erreurs ne seront pas pris en compte. Toute information révélée fausse ou non avenue exclurait implicitement le participant au Jeu. L'absence d'au moins une de ces informations entraînera l'élimination automatique de la personne sans que la clause sur la propriété intellectuelle sur le texte rédigé soit remise en cause. 

2.2 Le Jeu est ouvert à toute personne, à l'exception des employés de Cahier de cuisine.
2.3 En raison des spécificités du jeu, la participation à ce Jeu se fait exclusivement par moyen électronique, en se connectant au Site.
2.4 Pour concourir, les internautes doivent impérativement joindre une recette correspondant au thème de la session à laquelle ils souhaitent participer et une photographie de cette dernière dans le formulaire de soumission prévu à cet effet. Pour être admise, la photographie doit suivre les conditions suivantes :
- elle doit être originale et ne pas provenir d'un quelconque ouvrage ou site existant, au format papier ou électronique,
-elle doit correspondre à la recette présentée
- elle ne doit en aucun cas porter atteinte aux lois sur le copyright, les droits d’auteur et la propriété de quelque manière que ce soit.

La société organisatrice se réserve le droit de ne pas mettre en ligne ni sélectionner pour le jeu toute recette et toute photo qu'elle estimerait choquantes, quel qu'en soit le motif.

Pour être admise, la recette doit suivre les conditions suivantes :
-elle doit correspondre au thème de la session en cours
- elle doit être originale et ne pas provenir d'un quelconque ouvrage ou menu existant, au format papier ou électronique, 
- elle ne doit en aucun cas être contrefaite, ni porter atteinte aux lois sur le copyright et la propriété de quelque manière que ce soit,
- elle doit être composée exclusivement d'ingrédients comestibles, entrant normalement dans la composition des mets comestibles, 
- elle ne doit pas mentionner de marque de fabrique, 
- elle ne doit comporter aucun contenu illicite ou injurieux
L’Entreprise se réserve le droit d'exclure toute recette ou photographie ne remplissant pas ces conditions.
2.5 En proposant une recette et une photographie dans le cadre du Jeu, chaque Participant confère aux organisateurs tous les droits de reproduction, de modification et d'utilisation, pour tous supports et sans limitation de durée, sans quelque contre-partie que ce soit.
ARTICLE 3 : DEROULEMENT
3.1 Le Jeu a pour but de faire gagner un lot aux Participants ayant reçu le plus grand nombre de voix pour leur recette. Le nombre de gagnants et l’énumération des dotations avec leurs valeurs, pour chacune des sessions, feront l’objet d’un avenant qui sera déposé chez Maître Sandrine MANCEAU, Huissier de Justice dépositaire du présent règlement.
3.2 Le Jeu se décompose en plusieurs sessions à thème. La société organisatrice définit chaque thème (un ingrédient, deux ingrédients ou un thème plus général) et le propose pour chaque nouvelle cession. Ces indications sont mentionnées sur le site et seront exposées dans les avenants déposés chez l’Huissier.
3.4 Pour chaque cession, l’annonce du jeu présentée sur le site précisera : le thème de la recette, la période du jeu, le nombre de gagnants et les lots à gagner.
3.5 La remise des lots se fera par voie postale directement aux adresses inscrites par les Participants. Le nom du ou des gagnants sera affiché sur le site à l’issue de chaque session et il(s) en sera(ont) averti(s) par mail. Dans le cas d’une adresse postale non valide, le Participant ne pourra pas réclamer son lot ultérieurement. Les lots ne pourront donner lieu à aucune contestation, ni à la remise de leur contre-valeur en numéraire, ni à leur échange ou remplacement. Les gagnants renoncent à réclamer à la société organisatrice tout dédommagement résultant d’un éventuel préjudice ou dommage occasionné par l’acceptation des lots. En cas de contestation, les données enregistrées dans les bases de la société organisatrice feront seules foi.
ARTICLE 4 : DETERMINATION DES GAGNANTS
4.1 Les participants désignés comme gagnants le seront comme suit :
- la désignation des recettes par les internautes visitant le site (en fonction du nombre de votants et/ou de la note moyenne obtenue).
Dans tous les cas, le choix des recettes gagnantes se fera parmi l’ensemble des recettes validées qui seront parvenues sur la période déterminée.
4.2 Les internautes qui participeront au vote pourront voter pour la recette de leur choix, une fois par jour. L’auteur ou les auteurs de la ou des recettes qui auront cumulé le plus de votes recevront le lot mis en jeu.
4.3 Si 2 recettes ou plus obtiennent le même nombre de votes, la recette déposée la première sur le site Cahier de cuisine  sera la recette gagnante (date et heure de connexion faisant foi).
4.4 Un Participant ne peut gagner deux fois de suite au Jeu. S’il participe à la cession suivante, juste après avoir gagné, sa recette sera rangée dans la catégorie hors-jeu.
ARTICLE 5 : LES CADEAUX
5.1 Les participants désignés comme gagnants recevront l’une des dotations mises en jeu pour la session concernée ; les dotations avec indication de leur valeur, pour chaque session, feront l’objet d’un avenant qui sera déposé chez Me MANCEAU.

5.2 A la fin de chaque cession, chaque gagnant sera averti par mail et son nom apparaîtra sur le site Cahier de cuisine. Les noms, prénoms, ville et code postal des gagnants seront publiés sur le site internet de cahierdecuisine.com pendant une durée laissée à la discrétion des organisateurs. Les participants seront avisés par courrier électronique de la mise en ligne de cette liste.
Les gagnants ne pourront s’opposer à une éventuelle utilisation publicitaire gratuite de leur nom et de leur recette sauf renonciation expresse à leur prix.
ARTICLE 6 : DONNES NOMINATIVES
Conformément à la loi numéro 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, et à la directive européenne ndeg 95/46 du 24 octobre 1995 relative à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, les personnes participant au jeu disposent d'un droit d'opposition, d'accès et de rectification des données les concernant. En conséquence, la personne qui se connecte au site a la possibilité d'exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées, les informations la concernant qui seraient inexactes, incomplètes, équivoques ou périmées.
La demande doit être adressée, par écrit, avec les coordonnées du demandeur, à l'adresse suivante : Cahier de cuisine, 69 rue de Chabrol 75010 Paris.
Article 7 :
Les participants par Internet (à l'exclusion des connexions par câble, ADSL ou tout autre accès haut débit à Internet) ayant joué depuis le territoire français pourront, s'ils le souhaitent, se faire rembourser la somme qu'ils auront dépensé pour jouer (forfaitairement 0,25 euro), ainsi que le timbre de leur demande de remboursement sur demande conjointe (timbre tarif vitesse lente sur la base d'un poids total de 20 grammes).

Toute demande de remboursement devra être faite, au plus tard 60 jours après la participation, par écrit à :Cahier de cuisine 69 rue de Chabrol 75010 Paris.

Le participant y indiquera clairement et impérativement ses nom, prénom et adresse complète ainsi que :
. La date et l'heure de participation ;
. L'adresse e-mail indiquée lors de la participation ;
. Une copie de la facture de l'opérateur téléphonique et/ou fournisseur d'accès Internet détaillant la connexion concernée (à l'exclusion des connexions par câble, ADSL ou tout autre accès haut débit à Internet).

Ne seront pas prises en compte les demandes de remboursement :
- Postées plus de 60 jours après la date de participation au jeu ;
- Ne correspondant à aucune inscription de coordonnées sur les fichiers informatiques ;
- Faites pour un participant par une autre personne ;
- Incomplètes (coordonnées incomplètes, absence de la date et de l'heure de participation, de l'adresse  e-mail, et de la copie de la facture détaillant la connexion concernée.
Pour les demandes de remboursement, une seule demande par enveloppe sera admise : les demandes de remboursement regroupées dans une seule enveloppe seront considérées comme nulles et ne seront donc pas prises en compte.
Il ne sera pris en compte qu'une seule demande de remboursement par personne (même nom et même prénom) et qu'une seule demande de remboursement par foyer (même adresse).

Ce remboursement s'effectuant sous forme de timbres postaux, il est inutile de joindre un Relevé d'Identité Bancaire à sa demande de remboursement.

ARTICLE 8 : REGLEMENT
8.1 La participation au jeu implique l'acceptation pleine et entière du présent règlement et de ses avenants éventuels.
8.2 Le règlement du Jeu est déposé chez   Maître Sandrine MANCEAU, Huissier de Justice, 130 rue Saint-Charles 75015 PARIS . Ce règlement peut être consulté dans son intégralité sur le site accessible à l'adresse http://www.cahierdecuisine.com.
ARTICLE 9 :
Tout litige, sur l'interprétation ou l'application du présent règlement et de ses annexes éventuelles sera tranché par les organisateurs, sans qu’aucun recours ne puisse être exercé.

AVENANT N°1

Dans le cadre du jeu « Cahier de cuisine » dont le règlement est déposé chez Maître Sandrine MANCEAU, et conformément aux dispositions dudit règlement, il est spécifié ce qui suit :
La session n° 1 se déroule du 15 novembre 2008 au 14 décembre 2008 minuit inclus (date et heure françaises de connexion faisant foi)
Le thème à respecter pour la création de la recette est  « Noël ».
Le nombre de gagnants est de 5.
Période de votes : 15 décembre 2008 au 21 décembre 2008 minuit inclus (date et heure françaises de connexion faisant foi)
Les dotations sont :
-L’internaute ayant obtenu le plus grand nombre de votes remporte un bon d’achat d’une valeur de 300€ chez kookit.com
-le gagnant suivant remporte 2 heures de cours à l’Atelier des Chefs, d’une valeur de 68 €, dans l’atelier de son choix, à l’une des adresses suivantes :
Bordeaux 25 rue Judaïque 33000 Bordeaux
Bruxelles 17 rue des Chartreux 1000 Bruxelles
Dijon 18 rue Chaudronnerie 21000 Dijon
Lyon 8 rue Saint Nizier 69002 Lyon
Nantes 11 rue Claverie 44000 Nantes
Paris 35 bd Haussmann 75009 Paris
    27 rue Peclet 75015 Paris
    10 rue de Penthièvre 75008 Paris
    21 cours de Vincennes 75020 Paris
    20 rue Saint Lazare 75009 Paris
Cette dotation ne comprend que les heures de cours. Tous frais non mentionnés restent à la charge exclusive du gagnant.
-les 3 gagnants suivants remportent chacun un bon d’achat de 30€ valable sur le site ochato.com. S’agissant d’un site proposant exclusivement des vins, si le gagnant est mineur, la dotation sera exclusivement remise à son représentant légal.

La session n° 2 se déroule du 9 janvier 2009 au 8 février 2009 minuit inclus (date et heure françaises de connexion faisant foi)
Le thème à respecter pour la création de la recette est recettes «  pas cher ».
Le nombre de gagnants est de 5
Période de votes : 9 février 2009 au 22 février 2009 minuit inclus (date et heure françaises de connexion faisant foi)
Les dotations sont :
-L’internaute ayant obtenu le plus grand nombre de votes remporte un bon d’achat d’une valeur de 300€ chez kookit.com
-le gagnant suivant remporte 2 heures de cours à l’Atelier des Chefs, d’une valeur de 68 €, dans l’atelier de leur choix, à l’une des adresses suivantes :
Bordeaux 25 rue Judaïque 33000 Bordeaux
Bruxelles 17 rue des Chartreux 1000 Bruxelles
Dijon 18 rue Chaudronnerie 21000 Dijon
Lyon 8 rue Saint Nizier 69002 Lyon
Nantes 11 rue Claverie 44000 Nantes
Paris 35 bd Haussmann 75009 Paris
    27 rue Peclet 75015 Paris
    10 rue de Penthièvre 75008 Paris
    21 cours de Vincennes 75020 Paris
    20 rue Saint Lazare 75009 Paris
Cette dotation ne comprend que les heures de cours. Tous frais non mentionnés restent à la charge exclusive du gagnant.
-les 3 gagnants suivants remportent chacun un bon d’achat de 30€ valable sur le site ochato.com. S’agissant d’un site proposant exclusivement des vins, si le gagnant est mineur, la dotation sera exclusivement remise à son représentant légal.
La session n° 3 se déroule du 6 mars 2009 au 5 avril 2009 minuit inclus (date et heure françaises de connexion faisant foi)
Le thème à respecter pour la création de la recette est  « recettes rapides » (40 minutes chrono).
Le nombre de gagnants est de 5
Période de votes : 6 avril 2009 au 19 avril 2009 minuit inclus (date et heure françaises de connexion faisant foi)
Les dotations sont :
-L’internaute ayant obtenu le plus grand nombre de votes remporte un bon d’achat d’une valeur de 300€ chez kookit.com
-le gagnant suivant remporte 2 heures de cours à l’Atelier des Chefs, d’une valeur de 68 €, dans l’atelier de leur choix, à l’une des adresses suivantes :
Bordeaux 25 rue Judaïque 33000 Bordeaux
Bruxelles 17 rue des Chartreux 1000 Bruxelles
Dijon 18 rue Chaudronnerie 21000 Dijon
Lyon 8 rue Saint Nizier 69002 Lyon
Nantes 11 rue Claverie 44000 Nantes
Paris 35 bd Haussmann 75009 Paris
    27 rue Peclet 75015 Paris
    10 rue de Penthièvre 75008 Paris
    21 cours de Vincennes 75020 Paris
    20 rue Saint Lazare 75009 Paris
Cette dotation ne comprend que les heures de cours. Tous frais non mentionnés restent à la charge exclusive du gagnant.
-les 3 gagnants suivants remportent un bon d’achat de 30€ valable sur le site ochato.com. S’agissant d’un site proposant exclusivement des vins, si le gagnant est mineur, la dotation sera exclusivement remise à son représentant légal.

La session n° 4 se déroule du 1er mai 2009 au 31 mai 2009 minuit inclus (date et heure françaises de connexion faisant foi)
Le thème à respecter pour la création de la recette est  « recettes légères ».
Le nombre de gagnants est de 5
Période de votes : 1er juin 2009 au 14 juin 2009 minuit inclus (date et heure françaises de connexion faisant foi)
Les dotations sont :
-L’internaute ayant obtenu le plus grand nombre de votes remporte un bon d’achat d’une valeur de 300€ chez kookit.com
-le gagnant suivant remporte 2 heures de cours à l’Atelier des Chefs, d’une valeur de 68 €, dans l’atelier de leur choix, à l’une des adresses suivantes :
Bordeaux 25 rue Judaïque 33000 Bordeaux
Bruxelles 17 rue des Chartreux 1000 Bruxelles
Dijon 18 rue Chaudronnerie 21000 Dijon
Lyon 8 rue Saint Nizier 69002 Lyon
Nantes 11 rue Claverie 44000 Nantes
Paris 35 bd Haussmann 75009 Paris
    27 rue Peclet 75015 Paris
    10 rue de Penthièvre 75008 Paris
    21 cours de Vincennes 75020 Paris
    20 rue Saint Lazare 75009 Paris
Cette dotation ne comprend que les heures de cours. Tous frais non mentionnés restent à la charge exclusive du gagnant.
-les 3 gagnants suivants remportent un bon d’achat de 30€ valable sur le site ochato.com. S’agissant d’un site proposant exclusivement des vins, si le gagnant est mineur, la dotation sera exclusivement remise à son représentant légal.

AVENANT AU REGLEMENT DU JEU « CAHIER DE CUISINE »

La société Cahier de cuisine, Société à responsabilité limitée au capital de 55000EUR ayant son siège social au 69 rue de Chabrol 75010 PARIS organise un jeu gratuit sans obligation d'achat sur le site Cahier de cuisine (http://www.cahierdecuisine.com) du 15/11/2008 au 31 mai  2009 inclus, dont le règlement a été déposé chez Maître Sandrine MANCEAU, Huissier de Justice, 130 rue Saint-Charles 75015 PARIS le 14 novembre 2008.

Que des modifications quant aux modalités de vote et des précisions quant aux conditions de participation ayant été apporté au règlement initial, les articles suivants se trouvent modifiés comme suit :

2.1 Le Jeu est ouvert à toute personne physique résidant en France Métropolitaine, ayant correctement rempli et validé le formulaire d’inscription présent sur le site www.cahierdecuisine.com. Les formulaires d’inscriptions incomplets ou comportant des erreurs ne seront pas pris en compte. Toute information révélée fausse ou non avenue exclurait implicitement le participant au Jeu. L'absence d'au moins une de ces informations entraînera l'élimination automatique de la personne sans que la clause sur la propriété intellectuelle sur le texte rédigé soit remise en cause.

Il ne sera accepté qu'une seule ouverture de compte par personne (même nom, même prénom, même adresse postale ou même adresse email), définie par son adresse e-mail. La tentative d'ouverture de comptes multiples pourra entraîner l'exclusion du participant par la société organisatrice. A  tout moment, la société Cahier de cuisine se réserve le droit de disqualifier sans préavis les participants convaincus de comptes multiples ou de tout autre manœuvre frauduleuse, et/ou pour le non-respect des conditions de participations énoncées dans le règlement, en toutes ses dispositions, des règles de déontologie en vigueur sur Internet, ainsi que des lois et règlements applicables aux jeux gratuits.

2.4 Pour être admise, la recette doit suivre les conditions suivantes :

- elle doit correspondre au thème de la session en cours

- elle doit être originale et ne pas provenir d'un quelconque ouvrage ou menu existant, au format papier ou électronique,
- elle ne doit en aucun cas être contrefaite, ni porter atteinte aux lois sur le copyright et la propriété de quelque manière que ce soit,
- elle doit être composée exclusivement d'ingrédients comestibles, entrant normalement dans la composition des mets comestibles,
- elle ne doit pas mentionner de marque de fabrique,
- elle ne doit comporter aucun contenu illicite ou injurieux,

- elle ne doit pas avoir été déjà publiée (en dehors du blog du participant) ni avoir déjà participé à une autre opération de jeu.

L’Entreprise se réserve le droit d'exclure toute recette ou photographie ne remplissant pas ces conditions.

4.2 Les internautes qui participeront au vote pourront voter pour la recette de leur choix une seule fois par personne et par session de jeu. L’auteur ou les auteurs de la ou des recettes qui auront cumulé le plus de votes recevront le lot mis en jeu.

AVENANT N°2

La société Cahier de cuisine, Société à responsabilité limitée au capital de 55000EUR ayant son siège social au 69 rue de Chabrol 75010 PARIS organise un jeu gratuit sans obligation d'achat sur le site Cahier de cuisine (http://www.cahierdecuisine.com) du 15/11/2008 au 31 mai  2009 inclus, dont le règlement a été déposé chez Maître Sandrine MANCEAU, Huissier de Justice, 130 rue Saint-Charles 75015 PARIS le 14 novembre 2008.

Que des modifications quant aux modalités de vote et des précisions quant aux conditions de participation ayant été apporté au règlement initial, les articles suivants se trouvent modifiés comme suit :

La session n° 4 se déroule du 8 mai 2009 au 7 juin 2009 minuit inclus (date et heure françaises de connexion faisant foi)
Le thème à respecter pour la création de la recette est  « recettes légères ».
Le nombre de gagnants est de 5
Période de sélection des recettes gagnantes : 7 juin 2009 au 21 juin 2009 minuit inclus (date et heure françaises de connexion faisant foi)
Les dotations sont :
-L’internaute ayant obtenu le plus grand nombre de votes remporte un bon d’achat d’une valeur de 300€ chez kookit.com
-le gagnant suivant remporte 2 heures de cours à l’Atelier des Chefs, d’une valeur de 68 €, dans l’atelier de leur choix, à l’une des adresses suivantes :
Bordeaux 25 rue Judaïque 33000 Bordeaux
Bruxelles 17 rue des Chartreux 1000 Bruxelles
Dijon 18 rue Chaudronnerie 21000 Dijon
Lyon 8 rue Saint Nizier 69002 Lyon
Nantes 11 rue Claverie 44000 Nantes
Paris 35 bd Haussmann 75009 Paris
    27 rue Peclet 75015 Paris
    10 rue de Penthièvre 75008 Paris
    21 cours de Vincennes 75020 Paris
    20 rue Saint Lazare 75009 Paris
Cette dotation ne comprend que les heures de cours. Tous frais non mentionnés restent à la charge exclusive du gagnant.
-les 3 gagnants suivants remportent un Cahier de recettes à créer sur le site www.cahierdecuisine.com, d'une valeur de 20€ chacun.

Détermination des gagnants : la détermination des recettes lauréates se fera par vote d'un jury composé de Anne-Solenn Arnoux, membre du site, Ingrid Allard, auteur du blog inoule.over-blog.com, Florence Arnaud auteur de www.makanaibio.com , Sophie Gaudras de la Fédération Française de Cuisine Amateur, Amaury de Baynast du site www.tousprimeurs.com.

Les recettes seront jugées sur des critères d'originalité, d'adéquation avec le thème traité, de qualité de la recette et de la photo l'accompagnant.